Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VIEILLES TERRES
Numéro de dépôt :
1175669
Date de dépôt :
18/09/1979
Lieu de dépôt :
BLAYE
Présentation de la marque VIEILLES TERRES
Déposée le 18 septembre 1979 par BERNIER Jean René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « VIEILLES TERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VIEILLES TERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque VIEILLES TERRES est expirée depuis le 18 septembre 1989.
BERNIER Jean René a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49